Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site regalapp.fr est édité par Florian Carvalho, micro-entrepreneur immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIRET 879 184 364 00013, domicilié au 39 grande rue, 78910 Orgerus, France.

• Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Email : contact@mail.regalapp.fr
• Directeur de la publication : Florian Carvalho

2. Hébergement

Le site et l'application Régal sont hébergés sur un serveur privé virtuel (VPS) loué auprès de :

• OVH SAS — société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Propriété intellectuelle

La marque Régal, son logo, les interfaces, textes, visuels et la technologie du site et de l'application sont la propriété exclusive de l'Éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site et l'application est décrit dans la Politique de confidentialité.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@mail.regalapp.fr.